Déposée le 22 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIPEL PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHIPEL PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIPEL PRODUCTIONS domicilié(e) 22 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75011 PARIS (dossier no 2114524) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 030 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL PRODUCTIONS domicilié(e) (dossier no 2114524) - France.
La marque ARCHIPEL PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIPEL PRODUCTIONS est expirée depuis le 22 janvier 2008.
ARCHIPEL PRODUCTIONS (S.A.R.L.) - 22 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75011 PARIS (dossier no 2114524) - France - SIREN 324030923
ARCHIPEL PRODUCTIONS - (dossier no 2114524) - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 1998 n°2114524 - Publication au BOPI 1998-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 2 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267727 - Publication au BOPI 1998-12-02
Inscription le 5 août 1998 - Recours en restauration n°259675 - Publication au BOPI 1998-08-05
Exploitation, réalisation, production, la location, la publication, l'édition la reproduction sonore ou visuelle, oeuvres littéraires ou musicales, bandes magnétiques, photographies, films cinématographiques ou vidéographiques, logiciels informatiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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