Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMALYS
ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
96615893
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque CREMALYS

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 33 RUE DE LA SOURCE ZA DU HAUT VIGNEAU, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 580 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA - France.

La marque CREMALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMALYS est expirée depuis le 13 mars 2006.

ARCHIPEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : STARLYS , CASALYS , COLORLYS , CREPILYS , MOBILYS , DECOSTAR , COLORPRIM , DECOLYS , VAGGLYS , CREME DECOR PLASTIFIEE


ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA - 33 RUE DE LA SOURCE ZA DU HAUT VIGNEAU, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 394580377


ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Couleurs, vernis, laques ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières tinctoriales ; Mordants ; Résines naturelles à l'état brut : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes