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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL DEVELOPPEMENT
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CASALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASALYS
ARCHIPEL DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
95587467
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque CASALYS

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 33 RUE DE LA SOURCE / ZA DU HAUT VIGNEAU, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 580 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA - France.

La marque CASALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASALYS est expirée depuis le 7 septembre 2005.

ARCHIPEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : STARLYS , COLORLYS , CREPILYS , MOBILYS , DECOSTAR , COLORPRIM , DECOLYS , VAGGLYS , CREME DECOR PLASTIFIEE , CREMALYS


ARCHIPEL DEVELOPPEMENT S.A. - 33 RUE DE LA SOURCE / ZA DU HAUT VIGNEAU, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 394580377


ARCHIPEL DEVELOPPEMENT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières tinctoriales; Mordants ; Résines naturelles à l'état brut ; Métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes