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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL 33
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DOC & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC & CO
ARCHIPEL 33 (S.A.)

Numéro de dépôt :
96624798
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque DOC & CO

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIPEL 33 domicilié(e) 52, rue Charlot, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL 33 Denis FREYD - France.

La marque DOC & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC & CO est expirée depuis le 7 mai 2006.

ARCHIPEL 33 a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIPEL 33


ARCHIPEL 33 (S.A.) - 52, rue Charlot, 75003 PARIS - France


ARCHIPEL 33 Denis FREYD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Cessions de droits de diffusion de programmes audiovisuels d'information.Distribution de produits audiovisuels et des produits dérivés afférents sur tous supports, et notamment films, bandes magnétiques, disques, supports graphiques et par tous procédés, et notamment cinéma, télévision, vidéo-cassettes, disques compacts interactifs, cédérom, édition graphique, édition phonographique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.