Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIPAT
ARCHIPAT SELARL

Numéro de dépôt :
3511889
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2017
ARCHIPAT de ARCHIPAT

Présentation de la marque ARCHIPAT

Déposée le 4 juillet 2007 par ARCHIPATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIPAT »

Le déposant est ARCHIPATTODO domicilié(e) 47 Avenue du maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 272 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPAT domicilié(e) 47 Avenue du maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPAT est expirée depuis le 4 juillet 2017.


ARCHIPAT SELARL - 47 Avenue du maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 435272877


ARCHIPAT - 47 Avenue du maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.