Déposée le 9 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIMODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Karim Tassi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIMODE domicilié(e) 31, rue Diderot, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 306 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque Karim Tassi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Karim Tassi est expirée depuis le 9 avril 2008.
ARCHIMODE (société à responsabilité limitée) - 31, rue Diderot, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 405306986
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354342 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 6 novembre 2002 - Concession de licence n°358600 - Publication au BOPI 2002-11-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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