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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION
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JACQUES DEMOUSTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DEMOUSTIER
ARCHIMODE DIFFUSION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1487473
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998
JACQUES DEMOUSTIER de ARCHIMODE DIFFUSION

Présentation de la marque JACQUES DEMOUSTIER

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES DEMOUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION domicilié(e) 145, rue Jacques Cartier, GRANGES-LES-VALENCE (Ardêche). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JACQUES DEMOUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DEMOUSTIER est expirée depuis le 9 septembre 1998.

ARCHIMODE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIMODE AM , ARCHISPORT , EMESSE , ARCHISPORT , EMESSE , ARCHIMODE


ARCHIMODE DIFFUSION, société anonyme - 145, rue Jacques Cartier, GRANGES-LES-VALENCE (Ardêche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vêtements, chaussures, chapellerie.