Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMESSE
ARCHIMODE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
1468170
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque EMESSE

Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION domicilié(e) 145 RUE JACQUES CARTIER, 07500 GRANGES LES VALENCE (dossier no 2115698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 256 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNE LAMBERT ARCHIMODE DIFFUSION domicilié(e) (dossier no 2115698) - France.

La marque EMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMESSE est expirée depuis le 27 mai 2008.

ARCHIMODE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIMODE AM , ARCHISPORT , EMESSE , ARCHISPORT , JACQUES DEMOUSTIER , ARCHIMODE


ARCHIMODE DIFFUSION S.A. - 145 RUE JACQUES CARTIER, 07500 GRANGES LES VALENCE (dossier no 2115698) - France - SIREN 310256847


ANNE LAMBERT ARCHIMODE DIFFUSION - (dossier no 2115698) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115698 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Confection vêtements féminins.