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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION
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EMESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMESSE
ARCHIMODE DIFFUSION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1228478
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
EMESSE de ARCHIMODE DIFFUSION

Présentation de la marque EMESSE

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIMODE DIFFUSION domicilié(e) 145 rue Jacques Cartier,07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2237373) - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 256 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2237373) - 75116 - France.

La marque EMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMESSE est expirée depuis le 24 février 2013.

ARCHIMODE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIMODE AM , ARCHISPORT , ARCHISPORT , EMESSE , JACQUES DEMOUSTIER , ARCHIMODE


ARCHIMODE DIFFUSION, Société anonyme - 145 rue Jacques Cartier,07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2237373) - 07500 - France - SIREN 310256847


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2237373) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237373 - Publication au BOPI 2003-02-21

Renouvellement sans limitation n°2015372 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155276 - Publication au BOPI 1993-02-22

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.