Marque expirée - Marque en non vigueur

ESAM Extraction par Solvants Assistée par Micro-ondes
Archimex, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3721018
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
ESAM Extraction par Solvants Assistée par Micro-ondes de Archimex

Présentation de la marque ESAM Extraction par Solvants Assistée par Micro-ondes

Déposée le 12 mars 2010 par l'association loi 1901 Archimex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESAM Extraction par Solvants Assistée par Micro-ondes »

Le déposant est l'association loi 1901 Archimex domicilié(e) rue du Commerce PIBS CP 31 - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archimex, SAS domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud 3 rue Louis de Broglie CP 31 - 56038 - VANNES cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAM Extraction par Solvants Assistée par Micro-ondes est expirée depuis le 12 mars 2020.

Archimex a également déposé les autres marques suivantes : HITEX , ExtrActive International , VMHD Vacuum Microwave HydroDistillation , ARCHIMEX


Archimex, Association loi 1901 - rue du Commerce PIBS CP 31 - 56000 - VANNES - France


Archimex, SAS - Parc d'Innovation de Bretagne Sud 3 rue Louis de Broglie CP 31 - 56038 - VANNES cedex - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 6 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526879 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Produits chimiques destinés aux industries cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires et alimentaires ;

Extraits de plantes destinés aux industries pharmaceutiques et vétérinaires. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels à usage médical. Préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Bains médicinaux ;

Extraits de plantes destinés aux industries alimentaires.