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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHIMED
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DOCFACTORY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOCFACTORY
ARCHIMED, SA

Numéro de dépôt :
4288716
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
DOCFACTORY de ARCHIMED

Présentation de la marque DOCFACTORY

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ARCHIMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCFACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIMED domicilié(e) 49 boulevard de Strasbourg - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 088 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DOCFACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCFACTORY arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

ARCHIMED a également déposé les autres marques suivantes : Armoire des marchés , Station intuition , ARCHIMED , CD-LINE , neolage , NEOLEDGE , La voie des indés , Vendangeur , Archi Med Investors & Entrepreneurs in Healthcare , ELISE


ARCHIMED, SA - 49 boulevard de Strasbourg - 59000 - Lille - France - SIREN 393088117


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes et terminaux mobiles de télécommunication ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels de reconnaissance d'images ; appareils de reconnaissance des caractères ; logiciel de reconnaissance optique des caractères ; appareils de reconnaissance optique des caractères ; dispositifs de capture et de développement d'images ; appareils de conversion de données ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à la dématérialisation, la capture et la gestion électronique de contenus documentaires et du courrier ;

Location de logiciel ; logiciel-service (SaaS) ; services de programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs ; analyses informatiques ; développement, maintenance, reconstitution et hébergement de bases de données ; mise à jour de bases de données logicielles ; développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de systèmes d'extraction de données ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; programmation, conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus aux fins de dématérialisation, capture et gestion électronique de contenus documentaires et du courrier.