Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ARCHIMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOCFACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIMED domicilié(e) 49 boulevard de Strasbourg - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 088 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque DOCFACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHIMED, SA - 49 boulevard de Strasbourg - 59000 - Lille - France - SIREN 393088117
NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes et terminaux mobiles de télécommunication ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels de reconnaissance d'images ; appareils de reconnaissance des caractères ; logiciel de reconnaissance optique des caractères ; appareils de reconnaissance optique des caractères ; dispositifs de capture et de développement d'images ; appareils de conversion de données ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à la dématérialisation, la capture et la gestion électronique de contenus documentaires et du courrier ;
Location de logiciel ; logiciel-service (SaaS) ; services de programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs ; analyses informatiques ; développement, maintenance, reconstitution et hébergement de bases de données ; mise à jour de bases de données logicielles ; développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de systèmes d'extraction de données ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; programmation, conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus aux fins de dématérialisation, capture et gestion électronique de contenus documentaires et du courrier.
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