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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIMAT
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ARCHIMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIMAT
ARCHIMAT SAS

Numéro de dépôt :
3529566
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
ARCHIMAT de ARCHIMAT

Présentation de la marque ARCHIMAT

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIMAT domicilié(e) 5 RUE DE LA PORTE D'ETAMPES,28700 SAINVILLE - 28700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 330 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE ROY LAUDIC-BARON domicilié(e) LES PROPYLEES, 1 ALLEE DES ATLANTES,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIMAT est expirée depuis le 5 octobre 2017.


ARCHIMAT SAS - 5 RUE DE LA PORTE D'ETAMPES,28700 SAINVILLE - 28700 - France - SIREN 390330546


SCP LE ROY LAUDIC-BARON - LES PROPYLEES, 1 ALLEE DES ATLANTES,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524612 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 24 février 2014 - Erratum n°618977 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 14 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624940 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-14

Construction, fabrication, réalisation de bâtiments funéraires et édifices permanents. Conception et inspection de projets de construction. Rénovation, aménagement, décoration d'intérieur, extension, mise aux normes des bâtiments funéraires.