Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHIGAM
Numéro de dépôt :
1493532
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1998
Présentation de la marque ARCHIGAM
Déposée le 10 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIGAM CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHIGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCHIGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIGAM est expirée depuis le 10 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13