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Marques déposées par ARCHIER Yves Paul Jean
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Entre Vins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entre Vins
ARCHIER Yves Paul Jean

Numéro de dépôt :
99798627
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque Entre Vins

Déposée le 17 juin 1999 par ARCHIER Yves Paul Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Entre Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est ARCHIER Yves Paul Jean, domicilié(e) Résidence les Orchis, 26240 Beausemblant, Agissant au nom et pour le compte de la société " Entre Vins " en formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIER Yves - France.

La marque Entre Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entre Vins est expirée depuis le 17 juin 2009.


ARCHIER Yves Paul Jean - Résidence les Orchis, 26240 Beausemblant, Agissant au nom et pour le compte de la société " Entre Vins " en formation. - France


ARCHIER Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.