Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PENTE SAVONNEUSE
Monsieur ARCHIER Georges

Numéro de dépôt :
3352016
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/04/2015
LA PENTE SAVONNEUSE de ARCHIER Georges

Présentation de la marque LA PENTE SAVONNEUSE

Déposée le 11 avril 2005 par monsieur ARCHIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA PENTE SAVONNEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est monsieur ARCHIER Georges domicilié(e) Résidence Elvina Hills C1, 1133 route de St Jean,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARCHIER Georges domicilié(e) Résidence Elvina Hills C1, 1133 route de St Jean,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque LA PENTE SAVONNEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PENTE SAVONNEUSE est expirée depuis le 11 avril 2015.

ARCHIER Georges a également déposé les autres marques suivantes : LES VÉRITÉS ARTIFICIELLES , ETERNELLES QUESTIONS


Monsieur ARCHIER Georges - Résidence Elvina Hills C1, 1133 route de St Jean,06600 ANTIBES - 06600 - France


Monsieur ARCHIER Georges - Résidence Elvina Hills C1, 1133 route de St Jean,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Dressage d'animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.