Déposée le 19 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eco-logement »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHIECO domicilié(e) 7 rue de la pinède - 34790 - GRABELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 632 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIECO domicilié(e) 7 rue de la pinède - 34790 - GRABELS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco-logement est expirée depuis le 19 janvier 2019.
ARCHIECO a également déposé les autres marques suivantes : [ECO]LOGIQUE
ARCHIECO, SARL - 7 rue de la pinède - 34790 - GRABELS - France - SIREN 489632786
ARCHIECO - 7 rue de la pinède - 34790 - GRABELS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522783 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; Monuments funéraires non métalliques ;
Construction de route, de ponts. Supervision (direction) de travaux de construction. Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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