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Marques déposées par Archiconfrérie de la Sanch
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Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch
Archiconfrérie de la Sanch

Numéro de dépôt :
4606477
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch de Archiconfrérie de la Sanch

Présentation de la marque Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par Archiconfrérie de la Sanch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Archiconfrérie de la Sanch domicilié(e) 10 Rue de l'Eglise St Jacques - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archiconfrérie de la Sanch, Monsieur cédrik Blanch domicilié(e) 10 rue de l'église Saint Jacques - 66000 - Perpignan - France.

La marque Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 19 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archiconfrérie de la Sanch, procession de la Sanch, caperutxes de la Sanch arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


Archiconfrérie de la Sanch - 10 Rue de l'Eglise St Jacques - 66000 - Perpignan - France


Archiconfrérie de la Sanch, Monsieur cédrik Blanch - 10 rue de l'église Saint Jacques - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; patrons pour la couture ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Vêtements ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques.