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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archibat Service
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ArchiNet RH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArchiNet RH
Archibat Service, SAS

Numéro de dépôt :
3984504
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
ArchiNet RH de Archibat Service

Présentation de la marque ArchiNet RH

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archibat Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArchiNet RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Archibat Service domicilié(e) 30 rue Faidherbe - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archibat Service, Mme. Dominique NOEL domicilié(e) 30 rue Faidherbe - 75011 - Paris - France.

La marque ArchiNet RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArchiNet RH est expirée depuis le 20 février 2023.

Archibat Service a également déposé les autres marques suivantes : A ARCHIBAT SERVICE , ArchiNet Service


Archibat Service, SAS - 30 rue Faidherbe - 75011 - Paris - France


Archibat Service, Mme. Dominique NOEL - 30 rue Faidherbe - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

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