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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIBALD
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ARCHIBALD LE BISTROTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHIBALD LE BISTROTEUR
ARCHIBALD, SAS

Numéro de dépôt :
4360681
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
ARCHIBALD LE BISTROTEUR de ARCHIBALD

Présentation de la marque ARCHIBALD LE BISTROTEUR

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIBALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIBALD LE BISTROTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHIBALD domicilié(e) 145 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 014 866 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIBALD, M. Raphaël Perenet domicilié(e) 145 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France.

La marque ARCHIBALD LE BISTROTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIBALD LE BISTROTEUR arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

ARCHIBALD a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBALD CHAUSSEUR , TROPHEE DU MEILLEUR JEUNE FISCALISTE , LEGAL TANDEM , juriservice


ARCHIBALD, SAS - 145 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France - SIREN 81401486600010


ARCHIBALD, M. Raphaël Perenet - 145 Boulevard Paul Langevin - 38600 - Fontaine - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 21 décembre 2017 - Renonciation partielle n°713519 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.