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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Archi Karé
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TUTOR COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTOR COLOR
Archi Karé, SARL

Numéro de dépôt :
3918320
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
TUTOR COLOR de Archi Karé

Présentation de la marque TUTOR COLOR

Déposée le 4 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Archi Karé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTOR COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Archi Karé domicilié(e) 74 Rue du Billoir - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 627 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archi Karé, M. YVARD Olivier domicilié(e) 74 Rue du Billoir - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

La marque TUTOR COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTOR COLOR est expirée depuis le 4 mai 2022.


Archi Karé, SARL - 74 Rue du Billoir - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France - SIREN 527627038


Archi Karé, M. YVARD Olivier - 74 Rue du Billoir - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

Bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).