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Marques déposées par ARCHER FOUREZ HELENE
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ARTCHITEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTCHITEC
ARCHER FOUREZ HELENE

Numéro de dépôt :
3803464
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTCHITEC de ARCHER FOUREZ HELENE

Présentation de la marque ARTCHITEC

Déposée le 3 février 2011 par ARCHER FOUREZ HELENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCHITEC »

Le déposant est ARCHER FOUREZ HELENE domicilié(e) 34 AVENUE RENE CASSIN MAS AUX OISEAUX BAT B - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHER FOUREZ HELENE domicilié(e) 34 AVENUE RENE CASSIN MAS AUX OISEAUX BAT B - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque ARTCHITEC est expirée depuis le 3 février 2021.


ARCHER FOUREZ HELENE - 34 AVENUE RENE CASSIN MAS AUX OISEAUX BAT B - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


ARCHER FOUREZ HELENE - 34 AVENUE RENE CASSIN MAS AUX OISEAUX BAT B - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577118 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.