Marque enregistrée - Marque en vigueur

FlowSense
ARCHEON

Numéro de dépôt :
4555763
Date de dépôt :
29/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2029
FlowSense de ARCHEON

Présentation de la marque FlowSense

Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par ARCHEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FlowSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est ARCHEON domicilié(e) 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) BAT. 2 - CS 90017 2-6 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FlowSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FlowSense arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.

ARCHEON a également déposé les autres marques suivantes : LIFE COMES FIRST , EOlife


ARCHEON - 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France


NOVAGRAAF FRANCE, - BAT. 2 - CS 90017 2-6 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 21 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773499 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Inscription le 5 février 2020 - Constitution de mandataire n°779280 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.