Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEMIE
ARCHE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1631709
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2000

Présentation de la marque NOEMIE

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHE domicilié(e) Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NOEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMIE est expirée depuis le 6 décembre 2000.

ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTO ANATOMIC , bysenso , ARCHE LN , ACHETTE , FURIA , SHOES ART , ARCHE


ARCHE (société anonyme) - Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT - France


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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