Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bysenso
ARCHE, SARL

Numéro de dépôt :
4075059
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
bysenso de ARCHE

Présentation de la marque bysenso

Déposée le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « bysenso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHE domicilié(e) 2 RUE DU LAC - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 342 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHE, SARL domicilié(e) 2 RUE DU LAC - 74000 - ANNECY - France.

La marque bysenso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bysenso est expirée depuis le 20 mars 2024.

ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : NOEMIE , L'AUTO ANATOMIC , ARCHE LN , ACHETTE , FURIA , SHOES ART , ARCHE


ARCHE, SARL - 2 RUE DU LAC - 74000 - ANNECY - France - SIREN 509342333


ARCHE, SARL - 2 RUE DU LAC - 74000 - ANNECY - France


Errata de la publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Republication pour erratum - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 30 juin 2014 - Retrait partiel n°626459 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638000 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

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