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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE
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ACHETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACHETTE
ARCHE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232247
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
ACHETTE de ARCHE

Présentation de la marque ACHETTE

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE domicilié(e) Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACHETTE est expirée depuis le 20 juin 2023.

ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : NOEMIE , L'AUTO ANATOMIC , bysenso , ARCHE LN , FURIA , SHOES ART , ARCHE


ARCHE SAS, Société par actions simplifiée - Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France - SIREN 604800599


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531316 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), pelleteries (peaux d'animaux), bourrellerie, cannes, parapluies, parasols, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de table, tissus pour chaussures, tissus élastiques. Articles chaussants ; bottes ; souliers ; sandales ; pantoufles ; empeignes, bouts, ferrures, semelles, antidérapants et talonettes pour chaussures ; vêtements ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.