Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE domicilié(e) Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHE SAS, Société par actions simplifiée - Rue de Fléteau - 37110 - CHATEAU-RENAULT - France - SIREN 604800599
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531316 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), pelleteries (peaux d'animaux), bourrellerie, cannes, parapluies, parasols, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de table, tissus pour chaussures, tissus élastiques. Articles chaussants ; bottes ; souliers ; sandales ; pantoufles ; empeignes, bouts, ferrures, semelles, antidérapants et talonettes pour chaussures ; vêtements ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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