ARCESI
Présentation de la marque ARCESI
Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHE SI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCESI arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47