Arche EXPANSION
Présentation de la marque Arche EXPANSION
Déposée le 29 décembre 1989 par ARCHE EXPANSION (S.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Arche EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Arche EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arche EXPANSION est expirée depuis le 29 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06