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Marques déposées par ARCHE DE VIE
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DOMPATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMPATE
ARCHE DE VIE -

Numéro de dépôt :
1079701
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMPATE

Déposée le 13 juin 1978 par ARCHE DE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARCHE DE VIE - domicilié(e) (Société Anonyme)- à BRAIN SUR ALLONNES, Maine & Loire. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAT. - France.

La marque DOMPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMPATE est expirée depuis le 13 juin 1988.

ARCHE DE VIE a également déposé les autres marques suivantes : MIXAMANDE , LE QUOTIDIEN DE NOS ANCETRES , DOMINE


ARCHE DE VIE - - (Société Anonyme)- à BRAIN SUR ALLONNES, Maine & Loire. - France


AMAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Paté végétal diététique à base de pain, levure de bière et graisse végétale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.