Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMCY
S.A. ARCHE DE VIE BRAIN-SUR-ALLONNES

Numéro de dépôt :
13843
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
SAUMUR

Présentation de la marque DOMCY

Déposée le 2 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) ARCHE DE VIE BRAIN-SUR-ALLONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHE DE VIE BRAIN-SUR-ALLONNES domicilié(e) 49650 ALLONNES. - France.

La marque DOMCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMCY est expirée depuis le 2 janvier 1990.

ARCHE DE VIE BRAIN-SUR-ALLONNES a également déposé les autres marques suivantes : KERMY , DOMPATE , FLORE REGENA , JANE ALLENA , MONO , BOLLBOUE , DOM'DÉLICE , LONGCHAMPS


S.A. ARCHE DE VIE BRAIN-SUR-ALLONNES - 49650 ALLONNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Préparation en poudre pour boisson.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.