Marque expirée - Marque en non vigueur

ACS ARCHE CONSEIL SPORT
ARCHE CONSEIL SPORT SARL

Numéro de dépôt :
3409868
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2016
ACS ARCHE CONSEIL SPORT de ARCHE CONSEIL SPORT

Présentation de la marque ACS ARCHE CONSEIL SPORT

Déposée le 14 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHE CONSEIL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACS ARCHE CONSEIL SPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHE CONSEIL SPORT domicilié(e) 286, route de Seysses,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 234 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc TERRE ARCHE CONSEIL SPORT domicilié(e) 286, route de Seysses,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS ARCHE CONSEIL SPORT est expirée depuis le 14 février 2016.


ARCHE CONSEIL SPORT SARL - 286, route de Seysses,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 485234082


Monsieur Jean-Marc TERRE ARCHE CONSEIL SPORT - 286, route de Seysses,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en propriété intellectuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.