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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHAOS loi 1901
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ARCHAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHAOS
ASSOCIATION ARCHAOS loi 1901

Numéro de dépôt :
97672605
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque ARCHAOS

Déposée le 7 avril 1997 par l'association loi 1901 ARCHAOS loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHAOS loi 1901 domicilié(e) 4 Plan Mme Merle, 34080 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 876 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARCHAOS Georges ULIVIERI - France.

La marque ARCHAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHAOS est expirée depuis le 7 avril 2007.

ARCHAOS loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE


ASSOCIATION ARCHAOS loi 1901 - 4 Plan Mme Merle, 34080 MONTPELLIER - France - SIREN 392876371


ASSOCIATION ARCHAOS Georges ULIVIERI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Production de spectacles