Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCHANGELLE
Archangelle - SARL

Numéro de dépôt :
95564727
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARCHANGELLE

Déposée le 27 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Archangelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHANGELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Archangelle domicilié(e) 17 avenue Gambetta, 75020 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 737 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle OFER Sophie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Archangelle - SARL - 17 avenue Gambetta, 75020 Paris - France - SIREN 344737036


Melle OFER Sophie - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287253 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288550 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Trousses de toilette vides en matières textiles.Produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, lingerie, chaussons.Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles et fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.