Déposée le 12 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHANGE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANGÉLIQUE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHANGE INTERNATIONAL domicilié(e) 53 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 105 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHANGE INTERNATIONAL domicilié(e) 53 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHANGE INTERNATIONAL, SARL - 53 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France - SIREN 404105322
ARCHANGE INTERNATIONAL - 53 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496642 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des l'images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîte en métaux précieux, bracelets, chaîne, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, vaisselle en métaux précieux – boîtiers de montres.
Photographies, articles de papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles, patrons pour couture, dessins, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verre (récipients), vaiselle non en métaux précieux.
Vêtements, chaussures, chapellerie – chemises, vêtements de cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chausson, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous-vêtements.
Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu jeux de cartes ou de tables.
Café, thé, cacao, sucre, pain, glaces comestibles, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Cidres, vins.
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons – conseils en organisation et direction de d'affaires – reproduction de documents organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications téléphoniques ou radiophoniques, service de téléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'information (nouvelles) – émissions radiophoniques ou télévisées – service de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animeaux, maisons de convalescence ou de repos, salons de beauté, salons de coiffure, services de jardinier-paysagiste.
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