Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT PIERRE
/
PIERRE ARCHAMBAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ARCHAMBAULT
ARCHAMBAULT PIERRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96650029
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque PIERRE ARCHAMBAULT

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PIERRE ARCHAMBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT PIERRE domicilié(e) Caves du Clos La Perriere, VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Pierre ARCHAMBAULT - France.

La marque PIERRE ARCHAMBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ARCHAMBAULT est expirée depuis le 7 novembre 2006.

ARCHAMBAULT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ESTEVE


ARCHAMBAULT PIERRE (Société Anonyme) - Caves du Clos La Perriere, VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France - SIREN 308232800


SA Pierre ARCHAMBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

BOISSONS ALCOOLIQUES à l'exception des bières