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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT Pierre
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JEAN D'ESTEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'ESTEVE
ARCHAMBAULT Pierre (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96650030
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque JEAN D'ESTEVE

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JEAN D'ESTEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHAMBAULT Pierre domicilié(e) Cave du Clos LA PERRIERE, Verdigny, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Pierre ARCHAMBAULT - France.

La marque JEAN D'ESTEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'ESTEVE est expirée depuis le 7 novembre 2006.

ARCHAMBAULT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ARCHAMBAULT


ARCHAMBAULT Pierre (Société Anonyme) - Cave du Clos LA PERRIERE, Verdigny, 18300 SANCERRE - France - SIREN 308232800


S.A. Pierre ARCHAMBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Boissons Alcooliques (à l'exception des Bières)