Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGALITHE
ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
97677511
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque MEGALITHE

Déposée le 7 mai 1997 par la société ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « MEGALITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME domicilié(e) CAVE DU CLOS LA PERRIERE VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARCHAMBAULT PIERRE - France.

La marque MEGALITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGALITHE est expirée depuis le 7 mai 2007.

ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Marc Patureau , LES PICASSES - Yves Robert , LES RAMELLES Frédéric et Hélène Bigot , LE BEAU SITE - Henri Martin , LA ROCHE DU MOINE , François Chagnon , COMTE DE LA PERRIERE , La Frangerie - Sylvain Pignon


ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME) - CAVE DU CLOS LA PERRIERE VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France - SIREN 308232800


S.A. ARCHAMBAULT PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Boissons alcooliques à l'exception des bières