Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Frangerie - Sylvain Pignon
ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96644443
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque La Frangerie - Sylvain Pignon

Déposée le 1 octobre 1996 par la société ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « La Frangerie - Sylvain Pignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME domicilié(e) CAVE DU CLOS LA PERRIERE VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARCHAMBAULT PIERRE - France.

La marque La Frangerie - Sylvain Pignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Frangerie - Sylvain Pignon est expirée depuis le 1 octobre 2006.

ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Marc Patureau , LES PICASSES - Yves Robert , LES RAMELLES Frédéric et Hélène Bigot , LE BEAU SITE - Henri Martin , LA ROCHE DU MOINE , MEGALITHE , François Chagnon , COMTE DE LA PERRIERE


ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME) - CAVE DU CLOS LA PERRIERE VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France - SIREN 308232800


S.A. ARCHAMBAULT PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Boissons alcooliques à l'exception des bières