La Frangerie - Sylvain Pignon
Présentation de la marque La Frangerie - Sylvain Pignon
Déposée le 1 octobre 1996 par la société ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « La Frangerie - Sylvain Pignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Frangerie - Sylvain Pignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Frangerie - Sylvain Pignon est expirée depuis le 1 octobre 2006.
ARCHAMBAULT PIERRE (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45