Jean-Marc Patureau

ARCHAMBAULT PIERRE (ste ANONYME)

Présentation de la marque Jean-Marc Patureau

Déposée le 1 octobre 1996 par la société ARCHAMBAULT PIERRE (ste ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Jean-Marc Patureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société ARCHAMBAULT PIERRE (ste ANONYME domicilié(e) CAVE DU CLOS LA PERRIERE VERDIGNY, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARCHAMBAULT PIERRE - France.

La marque Jean-Marc Patureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Marc Patureau est expirée depuis le 1 octobre 2006.

ARCHAMBAULT PIERRE (ste ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES PICASSES - Yves Robert , LES RAMELLES Frédéric et Hélène Bigot , LE BEAU SITE - Henri Martin , LA ROCHE DU MOINE , MEGALITHE , François Chagnon , COMTE DE LA PERRIERE , La Frangerie - Sylvain Pignon