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Marques déposées par ARCHAMBAULT MARYSE
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BABINE SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABINE SIGNATURE
ARCHAMBAULT MARYSE

Numéro de dépôt :
91400046
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque BABINE SIGNATURE

Déposée le 30 décembre 1991 par ARCHAMBAULT MARYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABINE SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est ARCHAMBAULT MARYSE, domicilié(e) 1 rue de la bouguenière, 85800 St GILLES CROIX DE VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHAMBAULT MARYSE EDITH - France.

La marque BABINE SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABINE SIGNATURE est expirée depuis le 30 décembre 2001.


ARCHAMBAULT MARYSE - 1 rue de la bouguenière, 85800 St GILLES CROIX DE VIE - France


ARCHAMBAULT MARYSE EDITH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-19

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

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