Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSTONE
ARCHAMBAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3868390
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2021
CAPSTONE de ARCHAMBAUD

Présentation de la marque CAPSTONE

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHAMBAUD domicilié(e) 2 rue de la Treille - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 715 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CAPSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSTONE est expirée depuis le 20 octobre 2021.

ARCHAMBAUD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALITE BOUCHERE , GANOLO , C


ARCHAMBAUD, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de la Treille - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 512715772


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; consultations et conseils pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ; recherches et investigations pour affaires ; estimations en affaires commerciales ; étude et recherche de marché ; gérance administrative de biens immobiliers ; promotion des ventes (pour des tiers), promotion de ventes de biens immobiliers (pour des tiers).

Affaires immobilières ; affaires financières ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en matière financière ; services de financement ; services de fonds d'investissements ; constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; activités d'investissement en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières et financières ; consultations en matière financière et immobilière ; opérations et transactions financières et immobilières ; services de promotion immobilière ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; syndic de copropriété à savoir administration de bien ; courtage en biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; services de cautions (garanties) ; affermage de biens immobiliers ; courtage et location de terrains, d'immeubles, de logements, de fonds de commerce, de locaux commerciaux, de bureaux, courtage de parkings ; parrainage et mécénat financiers ; gestion administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parking ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion administrative de charges locatives.

Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien de biens immobiliers ; démolition et réhabilitation (réparation, aménagement) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation, de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes.

Architecture ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques et expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; architecture à savoir conseils et établissement de plans pour la construction ; architecture à savoir travaux d'étude et de conception de complexes immobiliers, de biens immeubles.