Déposée le 5 août 1998 par la société ARCHAMBAUD FREDERIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Canelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la société ARCHAMBAUD FREDERIQUE domicilié(e) RESIDENCE ROCHEJACQUELIN, 3 RUE DE LA REDOUTE, 85300 CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 398 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHAMBAUD FREDERIQUE - France.
La marque Canelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canelle est expirée depuis le 5 août 2008.
ARCHAMBAUD FREDERIQUE - RESIDENCE ROCHEJACQUELIN, 3 RUE DE LA REDOUTE, 85300 CHALLANS - France - SIREN 419398060
ARCHAMBAUD FREDERIQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
- meubles - vanneries - coffrets - cadres - paniers en osiers - paravents en fer et bois - présentoirs - boîtes en bois - mobiles (objets de décoration) - pieds d'estaux pour pots à fleurs - statuettes - figurines en bois - tabourets - chaises - tiroirs - bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - poteries - objets d'arts en cire, en plâtre, en matières plastiques, en porcelaine, en terre cuite ou en verre - boîtes en verre - bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre - porcelaines - coupes à fruits - fleurs artificielles - couronnes en fleurs artificielles - fleurs séchées pour la décoration - fleurs naturelles et plantes - couronnes en fleurs naturelles - services de décoration intérieure.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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