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Marques déposées par monsieur ARCHAMBAUD Dominique
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arcal Le poteau corail
Marque expirée - Marque en non vigueur

arcal Le poteau corail
M. ARCHAMBAUD Dominique

Numéro de dépôt :
3605112
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/10/2018
arcal Le poteau corail de ARCHAMBAUD Dominique

Présentation de la marque arcal Le poteau corail

Déposée le 16 octobre 2008 par monsieur ARCHAMBAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « arcal Le poteau corail »

Le déposant est monsieur ARCHAMBAUD Dominique domicilié(e) 21, rte de Brangouré,44117 ST ANDRE DES EAUX - 44117 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARCHAMBAUD Dominique domicilié(e) 21, rte de Brangouré,44117 ST ANDRE DES EAUX - 44117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arcal Le poteau corail est expirée depuis le 16 octobre 2018.


M. ARCHAMBAUD Dominique - 21, rte de Brangouré,44117 ST ANDRE DES EAUX - 44117 - France


M. ARCHAMBAUD Dominique - 21, rte de Brangouré,44117 ST ANDRE DES EAUX - 44117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.