Déposée le 4 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Super Granulat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE domicilié(e) Chemin du Roi, Zone Industrielle ouest la Boistardière - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 795 964 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque Super Granulat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCH WATER PRODUCTS FRANCE, S.A.S - Chemin du Roi, Zone Industrielle ouest la Boistardière - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 306795964
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542293 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24
Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788700 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15
Inscription le 29 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799667 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29
Produits chimiques destinés à l'industrie de traitement des eaux. Produits chimiques pour l'entretien, la purification, le traitement, l'adoucissement, de l'eau de piscine. Antigels pour piscines. Agents pour la régulation de la valeur du pH ; agents chimiques pour mesurer la qualité de l'eau. Produits antitartriques pour piscines ; chlore ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; matières filtrantes [produits chimiques]. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Produits de nettoyage pour piscines. Produits antirouille pour piscines ; anticalcaires pour piscines ; eau de Javel. Produits hygiéniques. Produits pour la destruction des herbes de piscine et des algues ; produits désinfectants pour le traitement de l'eau de piscine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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