Déposée le 29 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE domicilié(e) Chemin du Roi, Zone Industrielle de la Boistardière - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 795 964 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque ARCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCH WATER PRODUCTS FRANCE, S.A.S. - Chemin du Roi, Zone Industrielle de la Boistardière - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 306795964
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2004 n°2258934 - Publication au BOPI 2004-02-25
Inscription le 25 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°349472 - Publication au BOPI 2002-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563578 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23
Produits chimiques destinés à l'industrie Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, dégraisser Produits hygiéniques désinfectants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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