ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1213098
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022
Présentation de la marque PROXEL
Déposée le 17 septembre 1982 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED domicilié(e) Wheldon Road, CASTLEFORD, WEST YORKSHIRE WF10 2JT - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque PROXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique - Wheldon Road, CASTLEFORD, WEST YORKSHIRE WF10 2JT - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation n°2005821 - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227522 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508076 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30
Produits destinés à détruire les mucilages dans les conduites de pâtes et agents de conservation destinés à l'industrie du papier; agents microbiocides à usage industriel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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