PROMEXAL
Présentation de la marque PROMEXAL
Déposée le 13 février 1987 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMEXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMEXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMEXAL arrivera à expiration en date du 13 février 2027.
ARCH UK BIOCIDES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2081023 - Publication au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330075 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634439 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-12