Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENSIL
ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1516813
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2029

Présentation de la marque DENSIL

Déposée le 28 février 1989 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED domicilié(e) Wheldon Road, CASTLEFORD - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Desmousseaux Anne, Alta Alatis Patent domicilié(e) 109 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DENSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DENSIL arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

ARCH UK BIOCIDES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BAQUA CHECK , VANTROPOL , BAQUA SHOCK , COSMOCIL , BAQ OUT , BAQUA START , BAQUAGUARD , VANTOCIL , BAQUA CLEAN , PROXEL


ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique - Wheldon Road, CASTLEFORD - Royaume-Uni


M. Desmousseaux Anne, Alta Alatis Patent - 109 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2132824 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399112 - Publication au BOPI 2009-02-20

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711961 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-05

Agents biocides à usage industriel.