BAQUACIL
Présentation de la marque BAQUACIL
Déposée le 17 septembre 1982 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAQUACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAQUACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAQUACIL est expirée depuis le 16 septembre 2022.
ARCH UK BIOCIDES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2005820 - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227474 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508078 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30