Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAQUA CHECK
ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95558488
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque BAQUA CHECK

Déposée le 15 février 1995 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAQUA CHECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED domicilié(e) Wheldon Road, Castleford, W YORKSHIRE WF10 2JT - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BAQUA CHECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAQUA CHECK arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

ARCH UK BIOCIDES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VANTROPOL , BAQUA SHOCK , COSMOCIL , DENSIL , BAQ OUT , BAQUA START , BAQUAGUARD , VANTOCIL , BAQUA CLEAN , PROXEL


ARCH UK BIOCIDES LIMITED, Société de droit britannique - Wheldon Road, Castleford, W YORKSHIRE WF10 2JT - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276289 - Publication au BOPI 2004-11-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573381 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09

- Substances et préparations chimiques pour le traitement et la purification de l'eau. - Microbiocides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.