Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HM HAUTE-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE domicilié(e) 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 027 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane PICQ domicilié(e) 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France.
La marque HM HAUTE-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :